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Marques déposées par monsieur Gildas Pelleau
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i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution
Marque enregistrée - Marque en vigueur

i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution
M. Gildas Pelleau

Numéro de dépôt :
4287038
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution de Gildas Pelleau

Présentation de la marque i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par monsieur Gildas Pelleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur Gildas Pelleau domicilié(e) 20 Chemin de la Chapelle - 77760 - Achères la Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gildas Pelleau, Meun domicilié(e) 20 Chemin de la Chapelle - 77760 - Achères la Forêt - France.

La marque i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

Gildas Pelleau a également déposé les autres marques suivantes : NextHouse , OKOIA , urbia


M. Gildas Pelleau - 20 Chemin de la Chapelle - 77760 - Achères la Forêt - France


M. Gildas Pelleau, Meun - 20 Chemin de la Chapelle - 77760 - Achères la Forêt - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; stylisme (esthétique industrielle) .